Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 28306 posée par Mme Sylvie Robert

    Amélioration de la transparence sur parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19727 posée par M. Pierre Laurent

    Centres d'information et d'orientation à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19047 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09451 posée par M. Marcel Rainaud

    Régionalisation des centres d'information et d'orientation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09274 posée par M. Yves Chastan

    Régionalisation des centres d'information et d'orientation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible