Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 24887 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme pour adapter la formation au marché de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04355 posée par M. Pierre Salvi

    Conseillers professionnels: amélioration de la formation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01673 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement de handicapés: crédits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00971 posée par M. Jean Cauchon

    Fonctionnement des COTOREP: amélioration

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00917 posée par M. Georges Treille

    Handicapés: amélioration du fonctionnement des COTOREP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00771 posée par M. André Bohl

    Cotorep: présence de la tierce personne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00527 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: amélioration des recherches d'emplois

    La question est caduque

    Pertinence Faible