Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
28 questions
-
Question n° 02859 posée par M. Daniel Laurent
Attentes et préoccupations des détaillants indépendants de l'habillement, du textile et de l'équipement de la personne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 22044 posée par M. Daniel Laurent
Plan en faveur des indépendants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18679 posée par M. Daniel Laurent
Situation des distributeurs-grossistes en boissons
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22800 posée par M. Daniel Laurent
Taxe spéciale d'équipement régional
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19744 posée par M. Daniel Laurent
Aide financière pour le recrutement d'un apprenti supplémentaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19795 posée par M. Daniel Laurent
Qualifications des artisans et révision des seuils d'accès au statut de micro-entrepreneur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18728 posée par M. Daniel Laurent
Rôle de la médiation du crédit aux entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18205 posée par M. Daniel Laurent
Entretien professionnel et PME
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17941 posée par M. Daniel Laurent
Situation préoccupante de l'artisanat du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17764 posée par M. Daniel Laurent
Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes
La question est caduque
Pertinence