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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27459 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24312 posée par Mme Annick Billon

    Modalités d'instruction des demandes d'indemnisations par le comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08356 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25130 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Augmentation de capital des sociétés Areva et Newco

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte