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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 16688 posée par M. Paul Seramy
Difficultés liées à l'inscription des bacheliers à l'université par Minitel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25287 posée par M. Paul Seramy
Réévaluation du taux des heures complémentaires des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0679S posée par M. Paul Seramy
Renouvellement des manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25660 posée par M. Paul Seramy
Allocation de chômage des professeurs d'enseignement général de collège stagiaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25175 posée par M. Paul Seramy
DEA "Aménagement et urbanisme" de l'université Paris-Sorbonne: habilitation ministérielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24918 posée par M. Paul Seramy
Répartition intercommunale des dépenses des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24865 posée par M. Paul Seramy
Enseignement privé: locaux scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24863 posée par M. Paul Seramy
Concours de recrutement des maîtres de l'enseignement public: inégalité de traitement avec l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23261 posée par M. Paul Seramy
Etablissements d'enseignement privés: organisation d'activités facultatives complémentaires, financement et personnels
La question est caduque
Pertinence