Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

266 questions

  1. Question n° 34150 posée par M. André Maman

    Absentéisme scolaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16688 posée par M. Paul Seramy

    Difficultés liées à l'inscription des bacheliers à l'université par Minitel

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy

    Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0107S posée par M. Pierre Vallon

    Mesures pour assurer la diffusion d'un enseignement religieux non obligatoire dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28700 posée par M. Bernard Lemarié

    Statut des enseignants des UER de pharmacie: décrets d'application

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 28698 posée par M. André Fosset

    Formation des techniciens supérieurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 28705 posée par M. Louis Caiveau

    Réforme de la formation professionnelle continue: décrets d'application

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 28692 posée par M. Roger Boileau

    Etudes médicales et pharmaceutiques: application de la loi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 28713 posée par M. Pierre Salvi

    Création d'une cellule de coordination des institutions d'analyse et de prévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte