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1939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

266 questions

  1. Question n° 25683 posée par M. Pierre Brantus

    Bilan des fermetures et ouvertures de classes dans le privé et le public tant pour l'enseignement élémentaire que pour l'enseignement secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25660 posée par M. Paul Seramy

    Allocation de chômage des professeurs d'enseignement général de collège stagiaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25175 posée par M. Paul Seramy

    DEA "Aménagement et urbanisme" de l'université Paris-Sorbonne: habilitation ministérielle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24918 posée par M. Paul Seramy

    Répartition intercommunale des dépenses des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24865 posée par M. Paul Seramy

    Enseignement privé: locaux scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24829 posée par M. Louis Mercier

    Enseignement de l'informatique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 24871 posée par M. Louis Mercier

    Enseignement de l'informatique dans les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24863 posée par M. Paul Seramy

    Concours de recrutement des maîtres de l'enseignement public: inégalité de traitement avec l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24873 posée par M. Jean Arthuis

    Manuels d'éducation civique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte