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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 39905 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suggestion de suppression de la deuxième session du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39906 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aménagement du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39907 posée par M. Emmanuel Hamel

    Changement du rythme de journée de travail des lycéens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08123 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation de colloques dans les universités

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08125 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08126 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transfert de propriété des bâtiments universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08128 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à Paris

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension des compétences des grandes agglomérations au logement étudiant

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08130 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rénovation accélérée du parc des cités universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible