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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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654 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

309 questions

  1. Question n° 24974 posée par Mme Laurence Cohen

    Conflit d'intérêts dans les universités

    La question est caduque

  2. Question n° 25200 posée par M. Pierre Charon

    Avenir du Muséum national d'histoire naturelle

    La question est caduque

  3. Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    La question est caduque

  4. Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

  5. Question n° 25838 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation du tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question est caduque

  6. Question n° 25958 posée par M. Roland Courteau

    Tirage au sort pour les admissions à l'université

    La question est caduque

  7. Question n° 25993 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Suppression de la sélection par tirage au sort pour les universités

    La question est caduque

  8. Question n° 26002 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Modalités d'attribution de bourses et de logements universitaires aux étudiants français de l'étranger

    La question est caduque

  9. Question n° 26034 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Suppression de la sélection par tirage au sort pour l'entrée en université

    La question est caduque

  10. Question n° 00118 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Modalités d'inscription à l'université des futurs bacheliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.