Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1507 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
224 questions
-
Question n° 01319 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Incidences sur l'économie touristique des nouvelles mesures applicables aux terrains de camping
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01420 posée par Mme Gisèle Printz
Incidences sur l'économie touristique des nouvelles mesures applicables aux terrains de camping
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01661 posée par M. Jacky Le Menn
Aides de l'AGEFIPH à Bretagne Ateliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01898 posée par M. Antoine Lefèvre
Crédits affectés aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes en difficulté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02209 posée par M. Michel Fontaine
Obsolescence des produits électroniques et électriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02352 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir du FISAC
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02794 posée par M. Daniel Laurent
Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02796 posée par M. Daniel Laurent
Fiscalité applicable à l'hôtellerie-restauration indépendante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02956 posée par M. Michel Doublet
Classement des hébergements touristiques et application de la taxe de séjour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03015 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir du FISAC
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence