Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

Question n° 02453 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

La question a été retirée

11/10/2012
Pertinence
Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

11/02/2016
Pertinence
Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence
Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06429 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

La question a été transformée.

02/08/2018
Pertinence
Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 13990 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 15212 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des lycées français du monde

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence