Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 13232 posée par M. Jacques Oudin

    Recensement des fonds destinés à la lutte contre le cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13235 posée par M. Jacques Oudin

    Systèmes de tarification des pratiques thérapeutiques en cancérologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13236 posée par M. Jacques Oudin

    Etat d'avancement des expérimentations de réseaux en cancérologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13238 posée par M. Jacques Oudin

    Lutte contre le cancer : amélioration des études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13239 posée par M. Jacques Oudin

    Dépistage du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13242 posée par M. Jacques Oudin

    Contrôle sur les fonds collectés pour la lutte contre le cancer

    La question est caduque

    Pertinence Faible