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5616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
871 questions
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Question n° 13239 posée par M. Jacques Oudin
Dépistage du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13242 posée par M. Jacques Oudin
Contrôle sur les fonds collectés pour la lutte contre le cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13283 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Bilan relatif à la prestation spécifique dépendance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13330 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Dépistage du cancer du sein
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13359 posée par M. Guy Fischer
Révision du décret du 31 mai 1997 relatif aux règles de fonctionnement du fonds d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13449 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de fusion de l'hôpital Cochin et de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul du 14e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13587 posée par M. Serge Mathieu
Politique de santé mentale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13625 posée par M. Louis Grillot
Situation du centre hospitalier de Saulieu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13643 posée par M. André Vallet
Praticiens adjoints contractuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13687 posée par M. André Maman
Rapport sur l'utilisation des drogues publié par l'OEDT
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence