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5616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
871 questions
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Question n° 15505 posée par M. Emmanuel Hamel
Unification et simplification des procédures d'agrément pour les enquêtes de santé publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15557 posée par M. Bernard Joly
Intégration des praticiens adjoints contractuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15582 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des praticiens adjoints contractuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15720 posée par M. Emmanuel Hamel
Prévention des femmes contre le tabac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15721 posée par M. Emmanuel Hamel
Site Internet consacré à la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15806 posée par M. Michel Charzat
Réception par les assurés sociaux de leur carte de sécurité sociale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15835 posée par M. Guy Fischer
Mise en place du régime unique ARRCO et fonctionnement démocratique de cet organisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15840 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Non-remboursement du matériel de soins à domicile dans le traitement de l'hémochromatose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15851 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Conditions de travail à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15870 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement des fonctions de la Commission consultative des prestations sanitaires (CCPS)
La question est caduque
Pertinence