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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

41 questions

  1. Question n° 00011 posée par M. Jean Peridier

    Politique de la France au Sahara occidental

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02315 posée par M. Edouard Bonnefous

    Déclarations du ministre vietnamien des Affaires étrangères

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00211 posée par M. Henri Caillavet

    Négociations en vue de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté économique européenne

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny

    Politique du gouvernement en Afrique australe

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00310 posée par M. Philippe Machefer

    Politique africaine de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00313 posée par M. Philippe Machefer

    Politique de la France à l'égard de la République de Chypre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00327 posée par M. Jean Garcia

    Politique de défense européenne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02702 posée par M. Francis Palmero

    Relations avec Chypre et la Turquie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00361 posée par M. Henri Caillavet

    Politique française au Moyen-Orient

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00379 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Politique gouvernementale consécutive à l'occupation militaire russe en Afghanistan et sur les relations de la France avec la République populaire de Chine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible