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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

48 questions

  1. Question n° 10544 posée par M. François Bonhomme

    Crise de la filière arboricole fruitière française

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27434 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Désarroi éprouvé par les acteurs de l'agriculture et qui gagne les rangs de tous les professionnels de la terre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25542 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aides pour les éleveurs face à la pénurie de fourage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24892 posée par M. Sebastien Pla

    Reconduction des exonérations fiscales et sociales en faveur des exploitants viticoles impactés par le climat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24483 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement des travaux conduits par les communes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24247 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22440 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aides et mesures en faveur des agriculteurs sinistrés en raison du gel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20730 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Dispositif d'aides à l'acquisition de matériel de récolte agricole pour les plantes riches en protéines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda

    Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17646 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Aide à la filière brassicole française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible