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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
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Question n° 00090 posée par M. Guy Schmaus
Subvention attribuée à la fédération sportive et gymnique du travail
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0113S posée par M. Jean Ooghe
Dotation de crédits pour la réalisation de collecteurs d'eaux usées dans l'Essonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Charles Descours
Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0527S posée par M. Jean-Jacques Robert
Non-reconduction de la prime versée en faveur des contrats de qualification
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0643S posée par M. Marcel Charmant
Situation des entreprises d'insertion par l'économique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0036S posée par M. Michel Doublet
Difficultés d'accès aux fonds structurels européens
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron
Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0789S posée par M. Gérard Larcher
Construction de logements locatifs sociaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan d'aide à l'élevage bovin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1176S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Aides octroyées par les personnes publiques aux associations
La question a été retirée
Pertinence