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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23234 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conditions d'accueil des passagers voyageant par autocar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00337 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conditions d'accueil des passagers voyageant par autocars
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12799 posée par Mme Colette Giudicelli
Non-sens de la fermeture potentielle de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Cuneo
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20351 posée par M. Philippe Tabarot
Avenir d'Eurostar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21323 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Circulation des taxis étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25038 posée par M. Philippe Tabarot
Accélération du chantier du tunnel transfrontalier d'Airole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot
Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04515 posée par Mme Patricia Demas
Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05230 posée par M. Philippe Tabarot
Volet transports et mobilités des contrats de plan État-région
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence