Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 18022 posée par M. Jacques Mézard

    Conséquences sur les banques coopératives des orientations du comité de Bâle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18771 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences sur les banques des orientations du comité de Bâle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08044 posée par M. Roland Povinelli

    Qualité de l'eau et des milieux aquatiques en 2030

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16189 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible