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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 24205 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir de la filière touristique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22903 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Octroi d'un statut d'économie de marché à la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22382 posée par M. André Trillard

    Conséquences de l'application du décret plage de 2006

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22262 posée par M. David Rachline

    Accueil des touristes dans les stations balnéaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert

    Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17095 posée par M. Alain Marc

    Attractivité du camping en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès aux livres numériques français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23669 posée par M. Michel Doublet

    Développement de l'emploi dans les TPE

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23677 posée par M. Daniel Laurent

    Pression fiscale des petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22338 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Évaluation de l'efficacité des aides publiques aux exportations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne