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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 24790 posée par M. Pierre Vallon

    Contribution des retraités à la reconquête du marché intérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24627 posée par M. André Fosset

    Séminaire consacré aux investissements relatifs à l'Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23948 posée par M. Louis Souvet

    Promotion de l'industrie automobile japonaise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23237 posée par M. François Mathieu

    Situation de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22304 posée par M. André Fosset

    Organisation d'un séminaire consacré à l'Algérie par le CFCE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22139 posée par M. Kléber Malécot

    Contenu de documents d'accompagnement des marchandises exportées vers les pays arabes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21639 posée par M. Henri Collette

    Campagne d'information sur la compétitivité de la France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21177 posée par M. Albert Voilquin

    Installation d'usines automobiles japonaises en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18849 posée par M. François Mathieu

    Détériorations des conditions de concurrence dans le secteur du textile-habillement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16343 posée par M. André Fosset

    Enquête sur les postes d'expansion économique à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Faible