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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 39776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration systématique de l'industrie alimentaire dans les réflexions menées par les pouvoirs publics portant sur la stratégie industrielle, la politique commerciale extérieure

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22698 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'opération " fil de l'export "

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13913 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politiques commerciales de certains pays africains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22302 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de l'Agence pour la coopération technique, industrielle et économique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22303 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions du Comité français des manifestations économiques à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25169 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suppression de postes à l'Aérospatiale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24935 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effet sur la santé des champs électriques et magnétiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24938 posée par M. Emmanuel Hamel

    Programme d'enterrement des lignes à haute tension

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24194 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suppression d'emplois à Renault Véhicules Industriels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23897 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution des emplois dans l'industrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible