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2106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
306 questions
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Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann
Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani
Orientations de la politique pétrolière nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02324 posée par M. Maurice Schumann
Italie: concurrence déloyale à l'industrie française de la maille et de la bonneterie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 28532 posée par M. Edouard Le Jeune
Echanges maritimes: valorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29079 posée par M. René Tinant
Produits agro- alimentaires: amélioration du marché à l'exportation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29147 posée par M. Guy Robert
Produits agro-alimentaires: mise en oeuvre d'une politique de recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30028 posée par M. Serge Mathieu
Situation de l'industrie cotonnière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30039 posée par M. Henri Caillavet
Films français distribués au Moyen-Orient: racisme anti-israélien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00233 posée par M. Raymond Brun
Nouvelle politique de la "filière-bois"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 31255 posée par M. Roger Poudonson
Instruments de musique français
La question est caduque
Pertinence