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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

38 questions

  1. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau

    Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22026 posée par M. Roland Courteau

    Soins palliatifs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21067 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des rémunérations des médecins pratiquant l'IVG

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20204 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20205 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20206 posée par M. Roland Courteau

    Vente en ligne de produits d'optique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20208 posée par M. Roland Courteau

    Exposition de l'être humain aux radiofréquences

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16523 posée par M. Roland Courteau

    Dépistage systématique et augmentation de la participation au Fonds mondial de lutte contre le Sida

    La question est caduque

    Pertinence Forte