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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

72 questions

  1. Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère

    Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27900 posée par Mme Agnès Canayer

    Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible