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784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
78 questions
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26476 posée par M. Michel Thiollière
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05237 posée par M. Robert Bret
Diminution du nombre d'heures de classe pour les écoles maternelles et primaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali
Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron
Jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron
Expérimentation des jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz
Coût du transport scolaire en milieu rural
La question est caduque
Pertinence