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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 07767 posée par M. Josselin de Rohan
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09571 posée par M. Josselin de Rohan
Reprise des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22171 posée par M. Alain Vasselle
Répartition des frais de fonctionnement des écoles entre commune de résidence et d'accueil et statut des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25652 posée par M. Paul Raoult
Statut des enseignants artistiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18229 posée par M. Alain Anziani
Avenir de la filière technologique industrielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22288 posée par M. Claude Bérit-Débat
Préserver les lycées professionnels et non réduire leurs moyens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19974 posée par M. Yves Détraigne
Financement des nouveaux manuels scolaires en école élémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21213 posée par M. Dominique Bailly
Dénomination « école des mines de Douai »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21552 posée par Mme Jacqueline Gourault
Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat
Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine
La question est caduque
Pertinence