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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26361 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21888 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Interruption des livraisons de vaccins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10057 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme du système de santé

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1122S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des urgences en Essonne

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10368 posée par M. Alex Türk

    Insuffisance de médecins dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07538 posée par Mme Odette Terrade

    Information sur les risques sanitaires liés aux antennes de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20368 posée par M. Guy Fischer

    Dispositions de la loi du 9 août 2004 relative à la santé publique en matière de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Distribution préventive de pastilles d'iode stable

    La question est caduque

    Pertinence Très faible