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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation de la recherche publique en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13674 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des représentants des parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès à l'école des enfants autistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec
Pratique du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20897 posée par M. Michel Le Scouarnec
Enseignement des langues régionales dans les collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22406 posée par M. Michel Le Scouarnec
Publication du bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22546 posée par M. Michel Le Scouarnec
Tarifs des cantines scolaires pour les familles nombreuses
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec
Statut des enseignants territoriaux en école d'art
La question est caduque
Pertinence