Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
-
Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 21686 posée par M. Laurent Somon
Nécessité de relocalisation de la décision en matière de construction
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz
Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20870 posée par M. Raymond Couderc
Ventes immobilières antérieures à l'annonce du plan de rigueur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20769 posée par M. François Calvet
Réforme de la fiscalité des plus-values immobilières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20793 posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme de la fiscalité des plus-values immobilières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20231 posée par M. Jean Louis Masson
Réforme de la fiscalité des plus-values immobilières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu
Archéologie préventive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 36786 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription budgétaire des travaux de fouilles archéologiques sur un terrain communal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35560 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription budgétaire des travaux de fouilles archéologiques antérieurs à la réalisation d'un lotissement communal
La question est caduque
Pertinence