Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
-
Question n° 15137 posée par M. Fabien Gay
Protection des salariés face à la pandémie de Covid-19 en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17502 posée par Mme Claudine Kauffmann
Plan de relance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17660 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation résultant de l'application dans le temps des dispositions dérogatoires au droit des sociétés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17306 posée par Mme Françoise Cartron
Devenir du secteur de la nuit
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17019 posée par M. Fabien Gay
Plan de relance de l'industrie aéronautique et situation défavorable des sous-traitants du secteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18254 posée par M. Jean-Pierre Moga
Mise en place du plan renforcé contre la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15349 posée par Mme Josiane Costes
Aide financière aux compagnies aériennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15638 posée par M. Didier Mandelli
Impact de la crise sanitaire sur le secteur touristique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26118 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés rencontrées par les agences de voyages face à la nouvelle vague de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23981 posée par M. Max Brisson
Conséquences du pass sanitaire sur les lieux recevant du public
La question est caduque
Pertinence