Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

324 questions

  1. Question n° 26681 posée par M. Guy Benarroche

    Financement de la reprise de l'usine d'alumine Alteo de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon

    Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26525 posée par M. Roger Karoutchi

    Faible montant des investissements étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26526 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Utilisation du compte personnel de formation pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26428 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sauvetage du groupe d'entreprises CNIM dans le bassin de La Seyne-sur-Mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26245 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Compte personnel de formation pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26105 posée par M. Pascal Allizard

    Masques de protection de fabrication française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26118 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les agences de voyages face à la nouvelle vague de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25998 posée par M. Michel Bonnus

    Soutien aux filières du tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25596 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Subvention accordée au concurrent indien de Saint-Gobain dans le cadre du plan France relance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible