Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 22513 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 14717 posée par M. Adrien Gouteyron

Position de la France sur le marché de l'art

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/07/2010
Pertinence
Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès aux livres numériques français à l'étranger

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès aux livres numériques français à l'étranger

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg

Label du patrimoine européen

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté

Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet

Avenir du patrimoine vitraillé français et européen

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence