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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
8 questions
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Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14717 posée par M. Adrien Gouteyron
Position de la France sur le marché de l'art
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22513 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg
Label du patrimoine européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet
Avenir du patrimoine vitraillé français et européen
La question est caduque
Pertinence