Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
7 questions
-
Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14409 posée par Mme Corinne Imbert
Conséquences de la validation du Mysimba par l'Agence européenne du médicament
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 17903 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Autonomie sanitaire au niveau européen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23691 posée par M. Jean-Yves Leconte
Compatibilité du pass sanitaire avec les engagements internationaux de la France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot
Réserve sanitaire européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28200 posée par Mme Frédérique Puissat
Avenir des artisans du verre et du vitrail
La question est caduque
Pertinence