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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
47 questions
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Question n° 20322 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du TGV Paris-Strasbourg
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07324 posée par M. Emmanuel Hamel
Réaménagement intérieur du Grand Palais
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10993 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Projet de transfert de l'activité de chirurgie et de médecine oncologique digestive de l'hôpital Ambroise Paré vers l'hôpital européen Georges Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11054 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11569 posée par M. Denis Badré
Hôpital Ambroise Paré
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20694 posée par M. Philippe Dallier
Sécurité des salariés des entreprises implantées sur les nouveaux quartiers d'affaires de Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21639 posée par M. Michel Berson
Financement du réseau de transport du Grand Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22931 posée par M. Jean Germain
Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23046 posée par M. Philippe Esnol
Projet de métro automatique du Grand Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02343 posée par Mme Sophie Primas
Montant de l'indemnisation de biens agricoles expropriés
La question est caduque
Pertinence