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1218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
101 questions
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Question n° 24994 posée par M. Serge Mathieu
Emigration de Français à Londres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23431 posée par M. Emmanuel Hamel
Risques de transmission de l'agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) par voie transfusionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23186 posée par M. José Balarello
Risques de cancer et remboursement par la sécurité sociale des traitements hormonaux substitutifs pour les femmes ménopausées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22018 posée par M. Henri Weber
Expatriation de chercheurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19654 posée par Mme Danièle Pourtaud
Dépistage du cancer du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16258 posée par M. José Balarello
Politique économique et emploi des jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08295 posée par M. Emmanuel Hamel
Danger de l'excès de prise de vitamines C
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07850 posée par M. Serge Mathieu
Fiscalité et créations d'emplois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04739 posée par M. André Vézinhet
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable dans le secteur de la restauration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03299 posée par M. André Maman
Conséquences de la réforme de la CSG pour certains Français expatriés
La question est caduque
Pertinence