Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
-
Question n° 20873 posée par Mme Patricia Schillinger
Progression alarmante de la pauvreté en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22436 posée par Mme Patricia Schillinger
Hausse des prix de l'immobilier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22802 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23691 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23861 posée par Mme Patricia Schillinger
Hébergement des populations précaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26305 posée par Mme Patricia Schillinger
Détecteurs autonomes avertisseurs de fumée (DAAF)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26765 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement des maisons-relais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26892 posée par M. Jean-Marie Bockel
Création de places en appartements de coordination thérapeutique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00256 posée par Mme Patricia Schillinger
Hausse des prix de l'immobilier
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19876 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences de l'évaluation environnementale et des incidences Natura 2000 sur les PLU des communes concernées par un site Natura 2000
La question est caduque
Pertinence