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1578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
381 questions
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Question n° 20023 posée par M. Jean Louis Masson
Régime minier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27896 posée par M. Jean Louis Masson
Litiges relatifs à un café appartenant à une commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00011 posée par M. Jean Louis Masson
Taxe foncière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20031 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre des dispositions de l'article 167 bis du code général des impôts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08226 posée par M. Jean Louis Masson
Accord européen multilatéral concernant les travailleurs frontaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21445 posée par M. Jean Louis Masson
Boîtes aux lettres et modules CIDEX en zone rurale
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 23536 posée par M. Jean Louis Masson
Définition des zones blanches et communes associées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20382 posée par M. Jean Louis Masson
Imposition en Allemagne des anciens travailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25801 posée par M. Jean Louis Masson
Crédit d'impôt et travaux d'élagage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27193 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification discriminatoire de l'assurance automobile pour les personnes âgées
La question est caduque
Pertinence