Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

32 questions

Question n° 24499 posée par M. Jean Louis Masson

Pensions de réversion sans plafonnement lié aux ressources propres

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 21428 posée par M. Jean Louis Masson

Régimes de retraite et pensions de réversion

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 24493 posée par M. Jean Louis Masson

Versement des allocations sociales

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

La question est caduque

04/11/2004
Pertinence
Question n° 26791 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de la microkinésithérapie

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 24494 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi et droits à pension

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 24211 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'hôpital Belle-Isle, à Metz

La question est caduque

10/08/2006
Pertinence
Question n° 26790 posée par M. Jean Louis Masson

Champ d'application du chèque emploi service

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 26487 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des salariés de SOS villages d'enfants

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26789 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'implantation d'une morgue

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence