Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

3037 questions

Question n° 19064 posée par M. Jean Louis Masson

Chloroquine

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 11953 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'utilisation des gaines souterraines

La question est caduque

08/08/2019
Pertinence
Question n° 13207 posée par M. Jean Louis Masson

Montant du RMI et du SMIC

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 06903 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 13653 posée par M. Jean Louis Masson

Droits à pension d'un agent public contractuel

La question est caduque

09/09/2004
Pertinence
Question n° 05034 posée par M. Jean Louis Masson

Distorsions de ressources entre communes

La question est caduque

28/02/2013
Pertinence
Question n° 20389 posée par M. Jean Louis Masson

Statut de réfugié et prestations sociales

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 21813 posée par M. Jean Louis Masson

Aides à l'isolation des garages

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 23435 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul des mandats

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Recettes communales

La question est caduque

13/12/2012
Pertinence