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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
3037 questions
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Question n° 21255 posée par M. Jean Louis Masson
Recouvrement de la redevance d'assainissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20015 posée par M. Jean Louis Masson
Communautarisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10378 posée par M. Jean Louis Masson
Vidéosurveillance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24211 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de l'hôpital Belle-Isle, à Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20811 posée par M. Jean Louis Masson
Distorsions de ressources entre communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22148 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des grosses réparations sur les temples
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12795 posée par M. Jean Louis Masson
Femmes suppléantes dans les conseils généraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01411 posée par M. Jean Louis Masson
Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08402 posée par M. Jean Louis Masson
Tournées de collecte des ordures ménagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence