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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly
Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne
Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20007 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Pratique des sports de tennis en courts couverts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli
Pratique des activités sportives de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20669 posée par Mme Sylviane Noël
Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21427 posée par M. Yves Bouloux
Pratique de sports et loisirs de plein air en période de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21629 posée par M. Jean-Pierre Decool
Avenir des clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21999 posée par M. Bruno Rojouan
Pratique du sport en couvre-feu
La question est caduque
Pertinence