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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
27 questions
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15493 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly
Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18085 posée par M. Jean Pierre Vogel
Ouverture des installations équestres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19185 posée par M. Laurent Burgoa
Activités de plein air et crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne
Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19224 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Réouverture des parcours de golf dans le cadre d'un déconfinement progressif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20007 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Pratique des sports de tennis en courts couverts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli
Pratique des activités sportives de plein air
La question est caduque
Pertinence