Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 27895 posée par M. Yves Bouloux

    Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin

    Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26126 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Jauges dans les enceintes sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25157 posée par M. Cédric Perrin

    Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25019 posée par M. Laurent Somon

    Sport et personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1789S posée par M. Michel Savin

    Régulation des paris sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël

    Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22505 posée par M. Michel Savin

    Vaccination des sportifs participant aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Faible