Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 17250 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de lutte contre les imams prêcheurs de haine en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24053 posée par M. Roger Karoutchi

    Multiplication et banalisation des comparaisons entre la situation sanitaire actuelle et la Seconde Guerre mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23492 posée par M. Roger Karoutchi

    Violences en ligne contre les élus locaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27621 posée par M. Roger Karoutchi

    Recrudescence alarmante des violences à caractère antisémite en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25338 posée par M. Roger Karoutchi

    Immigration trop peu qualifiée

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27922 posée par M. Roger Karoutchi

    Burkini et percée du communautarisme dans nos villes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23635 posée par M. Roger Karoutchi

    Participation des jeunes aux élections

    La question est caduque

    Pertinence Forte