Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 07886 posée par M. Fabien Genet

    Remboursement des tests de dépistage de la maladie de Lyme

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04836 posée par M. Michel Dagbert

    Dépistage de la maladie de Lyme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23408 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Lyme et les maladies à tiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18717 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Malades atteints de la maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17966 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17199 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Lyme et les maladies à tiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13907 posée par M. Didier Mandelli

    Prise en compte de la maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 13859 posée par Mme Laure Darcos

    Mise en oeuvre d'une politique publique consacrée aux maladies vectorielles à tiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible