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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 23506 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22395 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Scolarisation des élèves de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21027 posée par M. Robert Hue

    Accès de plus en plus difficile des élèves de moins de trois ans à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01368 posée par Mme Hélène Lipietz

    Limitation de l'effectif par classe en maternelle et en primaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17247 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier

    Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible