Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

19 questions

Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 03686 posée par M. Jean Louis Masson

Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

La question est caduque

13/12/2012
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 16694 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16695 posée par M. Jean Louis Masson

Critères pour définir la capacité d'une école

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 17258 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 17945 posée par M. Jean Louis Masson

Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 19045 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre des bacheliers

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 19047 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'université

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 20040 posée par M. Jean Louis Masson

Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence