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1685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
634 questions
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Question n° 02149 posée par M. Michel Doublet
Favoriser l'égalité des chances des jeunes en matière de formation et d'insertion professionnelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03686 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04401 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04523 posée par M. Claude Bérit-Débat
Les langues régionales et la refondation de l'école
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05282 posée par M. Yves Chastan
Régionalisation des centres d'information et d'orientation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence